Conditions générales

Article 1 – Définitions
Article 2 – Identité de l’entrepreneur
Artikel 3 – Toepasselijkheid
Article 4 – L’offre
Article 5 – L’accord
Artikel 6 – Herroepingsrecht
Article 7 – Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion
Article 8 – Exercice du droit de rétractation par le consommateur et coûts y afférents
Article 9 – Obligations du professionnel en cas de rétractation
Article 10 – Exclusion du droit de rétractation
Article 11 – Le prix
Article 12 – Conformité et garantie supplémentaire
Article 13 – Livraison et exécution
Article 14 – Opérations continues : durée, résiliation et renouvellement
Article 15 – Paiement
Article 16 – Procédure de plainte
Article 17 – Les vendeurs

Article 1 – Définitions

Obligations de l’Entrepreneur en cas de rétractation

Accord complémentaire : un accord par lequel le consommateur acquiert des produits, du contenu numérique et/ou des services dans le cadre d’un accord à distance et ces articles, contenu numérique et/ou services sont livrés par Bagtrainer ou par un tiers sur la base d’un accord entre ce tiers et Bagtrainer ;

Délai de grâce : Le délai dans lequel le consommateur peut faire usage de son droit de rétractation ;

Consommateur : La personne physique qui n’agit pas à des fins liées à son activité commerciale, industrielle, artisanale ou professionnelle ;

Journée : jour calendaire ;

Contenu numérique : Données produites et livrées sous forme numérique ;

Accord de porte-à-porte : Un accord qui s’étend à la fourniture régulière de biens, de services et/ou de contenu numérique pour une période spécifique ;

Support de données durable: tout outil – y compris le courrier électronique – qui permet au consommateur ou au professionnel de stocker des informations qui lui sont adressées personnellement, de manière à en permettre la consultation ou l’utilisation ultérieure pendant une période adéquate aux fins de l’information, et qui permet la reproduction sans modification des informations stockées ;

Droit de retrait : La possibilité pour le consommateur de se rétracter du contrat à distance dans le délai de réflexion ;

Entrepreneur : La personne physique ou morale qui offre des produits, (l’accès à) des contenus numériques et/ou des services aux consommateurs à distance ;

Contrat à distance: Un accord conclu entre Bagtrainer et le consommateur dans le cadre d’un système organisé de vente à distance de produits, de contenu numérique et/ou de services, par lequel, jusqu’à la conclusion de l’accord, il est fait usage exclusif ou partiel d’une ou plusieurs techniques de communication à distance ;

Formulaire de retrait du modèle: le modèle européen de formulaire de rétractation figurant à l’annexe I des présentes conditions générales. Il n’est pas nécessaire de mettre l’annexe I à disposition si le consommateur ne dispose pas d’un droit de rétractation concernant sa commande;

Technique de communication à distance : les moyens qui peuvent être utilisés pour conclure un accord, sans que le consommateur et l’entrepreneur doivent se trouver ensemble dans la même pièce au même moment.

Article 2 – Identité de l’entrepreneur

Nom de l’entrepreneur : Entraîneur à bagages
Sous le(s) nom(s) commercial(s) : Entraîneur à bagages

Adresse du bureau :
Gentpoortstraat 26
8000 Bruges
Belgique

Accessibilité : https://www.bagtrainer.com
Adresse électronique :info@bagtrainer.com
Numéro d’entreprise :0751609745
Numéro d’identification de la TVA : BE0751609745

Artikel 3 – Toepasselijkheid

  1. Les présentes conditions générales s’appliquent à chaque offre faite par Bagtrainer et à chaque contrat à distance conclu entre le professionnel et le consommateur.
  2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales est mis à la disposition du consommateur. Si cela n’est pas raisonnablement possible, Bagtrainer indique, avant la conclusion du contrat à distance, la manière dont les conditions générales peuvent être consultées chez Bagtrainer et que, à la demande du consommateur, elles seront envoyées gratuitement dans les meilleurs délais.
  3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, alors, contrairement au paragraphe précédent, et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à ce que le consommateur puisse facilement les stocker sur un support de données durable. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, alors, contrairement au paragraphe précédent, et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à ce que le consommateur puisse facilement les stocker sur un support de données durable.
  4. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, alors, contrairement au paragraphe précédent, et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à ce que le consommateur puisse facilement les stocker sur un support de données durable.

Article 4 – L’offre

  1. Indien een aanbod een beperkte geldigheidsduur heeft of onder voorwaarden geschiedt, wordt dit nadrukkelijk in het aanbod vermeld.
  2. Si une offre a une durée limitée ou est soumise à des conditions, cela doit être expressément indiqué dans l’offre. La description doit être suffisamment détaillée pour permettre au consommateur d’évaluer correctement l’offre. Si Bagtrainer utilise des images, celles-ci sont une représentation fidèle des produits, services et/ou contenus numériques proposés. Les fautes évidentes ou les erreurs manifestes dans l’offre ne sont pas contraignantes pour Bagtrainer.
  3. Chaque offre contient des informations telles qu’il est clair pour le consommateur quels sont les droits et obligations liés à l’acceptation de l’offre.

Article 5 – L’accord

  1. L’accord prend effet, sous réserve de ce qui est stipulé au paragraphe 4, au moment où le consommateur accepte l’offre et remplit les conditions fixées.
  2. Si le consommateur a accepté l’offre par voie électronique, Bagtrainer confirme immédiatement la réception de l’acceptation de l’offre par voie électronique. Si le consommateur a accepté l’offre par voie électronique, Bagtrainer confirme immédiatement la réception de l’acceptation de l’offre par voie électronique.
  3. Tant que la réception de cette acceptation n’a pas été confirmée par Bagtrainer, le consommateur peut dissoudre le contrat. Si le consommateur a la possibilité de payer par voie électronique, Bagtrainer observera les mesures de sécurité appropriées.
  4. Bagtrainer peut – dans le cadre légal – informer si le consommateur peut remplir ses obligations de paiement, ainsi que tous les faits et facteurs qui sont importants pour une conclusion responsable du contrat à distance. Si, sur la base de cette enquête, Bagtrainer a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, il est en droit de refuser une commande ou une demande en la motivant, ou d’assortir l’exécution de conditions particulières.
  5. Au plus tard à la livraison du produit, du service ou du contenu numérique, Bagtrainer envoie au consommateur les informations suivantes par écrit ou de manière à ce que le consommateur puisse les stocker de manière accessible sur un support de données durable :
  6. l’adresse de visite de la succursale de Bagtrainer où le consommateur peut déposer ses plaintes;
  7. les conditions dans lesquelles et la manière dont le consommateur peut exercer son droit de rétractation, ou une déclaration claire concernant l’exclusion du droit de rétractation;
  8. les informations sur les garanties et les services après-vente existants;
  9. le prix, toutes taxes comprises, du produit, du service ou du contenu numérique ; le cas échéant, les frais de livraison ; et le mode de paiement, de livraison ou d’exécution du contrat à distance;
  10. les conditions d’annulation de l’accord si l’accord a une durée de plus d’un an ou est indéfini;
  11. si le consommateur a un droit de rétractation, le modèle de formulaire de rétractation.
    1. En cas de transaction prolongée, la disposition du paragraphe précédent ne s’applique qu’à la première livraison.

Artikel 6 – Herroepingsrecht

Bij producten:

    1. De consument kan een overeenkomst met betrekking tot de aankoop van een product gedurende een bedenktijd van minimaal 14 dagen zonder opgave van redenen ontbinden. Bagtrainer mag de consument vragen naar de reden van herroeping, maar deze niet tot opgave van zijn reden(en) verplichten.
    2. De in lid 1 genoemde bedenktijd gaat in op de dag nadat de consument, of een vooraf door de consument aangewezen derde, die niet de vervoerder is, het product heeft ontvangen, of:
    3. als de consument in eenzelfde bestelling meerdere producten heeft besteld: de dag waarop de consument, of een door hem aangewezen derde, het laatste product heeft ontvangen. Bagtrainer mag, mits hij de consument hier voorafgaand aan het bestelproces op duidelijke wijze over heeft geïnformeerd, een bestelling van meerdere producten met een verschillende levertijd weigeren.
    4. als de levering van een product bestaat uit verschillende zendingen of onderdelen: de dag waarop de consument, of een door hem aangewezen derde, de laatste zending of het laatste onderdeel heeft ontvangen;
      bij overeenkomsten voor regelmatige levering van producten gedurende een bepaalde periode: de dag waarop de consument, of een door hem aangewezen derde, het eerste product heeft ontvangen.

Bij diensten en digitale inhoud die niet op een materiële drager is geleverd:

    1. De consument kan een dienstenovereenkomst en een overeenkomst voor levering van digitale inhoud die niet op een materiële drager is geleverd gedurende minimaal 14 dagen zonder opgave van redenen ontbinden. Bagtrainer mag de consument vragen naar de reden van herroeping, maar deze niet tot opgave van zijn reden(en) verplichten.
    2. De in lid 3 genoemde bedenktijd gaat in op de dag die volgt op het sluiten van de overeenkomst.
    3. Verlengde bedenktijd voor producten, diensten en digitale inhoud die niet op een materiële drager is geleverd bij niet informeren over herroepingsrecht:
    4. Indien Bagtrainer de consument de wettelijk verplichte informatie over het herroepingsrecht of het modelformulier voor herroeping niet heeft verstrekt, loopt de bedenktijd af twaalf maanden na het einde van de oorspronkelijke, overeenkomstig de vorige leden van dit artikel vastgestelde bedenktijd.
    5. Indien Bagtrainer de in het voorgaande lid bedoelde informatie aan de consument heeft verstrekt binnen twaalf maanden na de ingangsdatum van de oorspronkelijke bedenktijd, verstrijkt de bedenktijd 14 dagen na de dag waarop de consument die informatie heeft ontvangen.

Article 7 – Obligations du consommateur pendant le délai de réflexion

  1. Tijdens de bedenktijd zal de consument zorgvuldig omgaan met het product en de verpakking. Hij zal het product slechts uitpakken of gebruiken in de mate die nodig is om de aard, de kenmerken en de werking van het product vast te stellen. Het uitgangspunt hierbij is dat de consument het product slechts mag hanteren en inspecteren zoals hij dat in een winkel zou mogen doen.
  2. De consument is alleen aansprakelijk voor waardevermindering van het product die het gevolg is van een manier van omgaan met het product die verder gaat dan toegestaan in lid 1.
  3. De consument is niet aansprakelijk voor waardevermindering van het product als Bagtrainer hem niet voor of bij het sluiten van de overeenkomst alle wettelijk verplichte informatie over het herroepingsrecht heeft verstrekt.

Article 8 – Exercice du droit de rétractation par le consommateur et coûts y afférents

  1. Als de consument gebruik maakt van zijn herroepingsrecht, meldt hij dit binnen de bedenktermijn door middel van het modelformulier voor herroeping of op andere ondubbelzinnige wijze aan Bagtrainer.
  2. Zo snel mogelijk, maar binnen 14 dagen vanaf de dag volgend op de in lid 1 bedoelde melding, zendt de consument het product terug, of overhandigt hij dit aan (een gemachtigde van) Bagtrainer. Dit hoeft niet als Bagtrainer heeft aangeboden het product zelf af te halen. De consument heeft de terugzendtermijn in elk geval in acht genomen als hij het product terugzendt voordat de bedenktijd is verstreken.
  3. De consument zendt het product terug met alle geleverde toebehoren, indien redelijkerwijs mogelijk in originele staat en verpakking, en conform de door Bagtrainer verstrekte redelijke en duidelijke instructies.
  4. Het risico en de bewijslast voor de juiste en tijdige uitoefening van het herroepingsrecht ligt bij de consument.
  5. De consument draagt de rechtstreekse kosten van het terugzenden van het product. Als Bagtrainer niet heeft gemeld dat de consument deze kosten moet dragen of als Bagtrainer aangeeft de kosten zelf te dragen, hoeft de consument de kosten voor terugzending niet te dragen.
  6. Indien de consument herroept na eerst uitdrukkelijk te hebben verzocht dat de verrichting van de dienst of de levering van gas, water of elektriciteit die niet gereed voor verkoop zijn gemaakt in een beperkt volume of bepaalde hoeveelheid aanvangt tijdens de bedenktijd, is de consument Bagtrainer een bedrag verschuldigd dat evenredig is aan dat gedeelte van de verbintenis dat door Bagtrainer is nagekomen op het moment van herroeping, vergeleken met de volledige nakoming van de verbintenis.
  7. De consument draagt geen kosten voor de uitvoering van diensten of de levering van water, gas of elektriciteit, die niet gereed voor verkoop zijn gemaakt in een beperkt volume of hoeveelheid, of tot levering van stadsverwarming, indien:
  8. Bagtrainer de consument de wettelijk verplichte informatie over het herroepingsrecht, de kostenvergoeding bij herroeping of het modelformulier voor herroeping niet heeft verstrekt, of;
  9. de consument niet uitdrukkelijk om de aanvang van de uitvoering van de dienst of levering van gas, water, elektriciteit of stadsverwarming tijdens de bedenktijd heeft verzocht.
  10. De consument draagt geen kosten voor de volledige of gedeeltelijke levering van niet op een materiële drager geleverde digitale inhoud, indien:
  11. hij voorafgaand aan de levering ervan niet uitdrukkelijk heeft ingestemd met het beginnen van de nakoming van de overeenkomst voor het einde van de bedenktijd;
  12. hij niet heeft erkend zijn herroepingsrecht te verliezen bij het verlenen van zijn toestemming; of
  13. Bagtrainer heeft nagelaten deze verklaring van de consument te bevestigen.

Als de consument gebruik maakt van zijn herroepingsrecht, worden alle aanvullende overeenkomsten van rechtswege ontbonden.

Artikel 9 – Verplichtingen van Bagtrainer bij herroeping

  1. Als Bagtrainer de melding van herroeping door de consument op elektronische wijze mogelijk maakt, stuurt hij na ontvangst van deze melding onverwijld een ontvangstbevestiging.
  2. Bagtrainer vergoedt alle betalingen van de consument, inclusief eventuele leveringskosten door Bagtrainer in rekening gebracht voor het geretourneerde product, onverwijld doch binnen 14 dagen volgend op de dag waarop de consument hem de herroeping meldt. Tenzij Bagtrainer aanbiedt het product zelf af te halen, mag hij wachten met terugbetalen tot hij het product heeft ontvangen of tot de consument aantoont dat hij het product heeft teruggezonden, naar gelang welk tijdstip eerder valt.
  3. Bagtrainer gebruikt voor terugbetaling hetzelfde betaalmiddel dat de consument heeft gebruikt, tenzij de consument instemt met een andere methode. De terugbetaling is kosteloos voor de consument.
  4. Als de consument heeft gekozen voor een duurdere methode van levering dan de goedkoopste standaardlevering, hoeft Bagtrainer de bijkomende kosten voor de duurdere methode niet terug te betalen.

Article 10 – Exclusion du droit de rétractation

  1. Bagtrainer kan de navolgende producten en diensten uitsluiten van het herroepingsrecht, maar alleen als Bagtrainer dit duidelijk bij het aanbod, althans tijdig voor het sluiten van de overeenkomst, heeft vermeld:
  2. Producten of diensten waarvan de prijs gebonden is aan schommelingen op de financiële markt waarop Bagtrainer geen invloed heeft en die zich binnen de herroepingstermijn kunnen voordoen;
  3. Overeenkomsten die gesloten zijn tijdens een openbare veiling. Onder een openbare veiling wordt verstaan een verkoopmethode waarbij producten, digitale inhoud en/of diensten door Bagtrainer worden aangeboden aan de consument die persoonlijk aanwezig is of de mogelijkheid krijgt persoonlijk aanwezig te zijn op de veiling, onder leiding van een veilingmeester, en waarbij de succesvolle bieder verplicht is de producten, digitale inhoud en/of diensten af te nemen;
  4. Dienstenovereenkomsten, na volledige uitvoering van de dienst, maar alleen als:
    1. de uitvoering is begonnen met uitdrukkelijke voorafgaande instemming van de consument; en
    2. de consument heeft verklaard dat hij zijn herroepingsrecht verliest zodra Bagtrainer de overeenkomst volledig heeft uitgevoerd;
    3. Volgens specificaties van de consument vervaardigde producten, die niet geprefabriceerd zijn en die worden vervaardigd op basis van een individuele keuze of beslissing van de consument, of die duidelijk voor een specifieke persoon bestemd zijn;
    4. Producten die snel bederven of een beperkte houdbaarheid hebben;
    5. Verzegelde producten die om redenen van gezondheidsbescherming of hygiëne niet geschikt zijn om te worden teruggezonden en waarvan de verzegeling na levering is verbroken;
    6. Producten die na levering door hun aard onherroepelijk vermengd zijn met andere producten;
    7. Alcoholische dranken waarvan de prijs is overeengekomen bij het sluiten van de overeenkomst, maar waarvan de levering slechts kan plaatsvinden na 30 dagen, en waarvan de werkelijke waarde afhankelijk is van schommelingen van de markt waarop Bagtrainer geen invloed heeft;
    8. Verzegelde audio-, video-opnamen en computerprogrammatuur, waarvan de verzegeling na levering is verbroken;
    9. Kranten, tijdschriften of magazines, met uitzondering van abonnementen hierop;
    10. De levering van digitale inhoud anders dan op een materiële drager, maar alleen als:
    11. de uitvoering is begonnen met uitdrukkelijke voorafgaande instemming van de consument; en
    12. de consument heeft verklaard dat hij hiermee zijn herroepingsrecht verliest.

Article 11 – Le prix

  1. Gedurende de in het aanbod vermelde geldigheidsduur worden de prijzen van de aangeboden producten en/of diensten niet verhoogd, behoudens prijswijzigingen als gevolg van veranderingen in btw-tarieven.
  2. In afwijking van het vorige lid kan Bagtrainer producten of diensten waarvan de prijzen gebonden zijn aan schommelingen op de financiële markt en waar Bagtrainer geen invloed op heeft, met variabele prijzen aanbieden. Deze gebondenheid aan schommelingen en het feit dat eventueel vermelde prijzen richtprijzen zijn, worden bij het aanbod vermeld.
  3. Prijsverhogingen binnen 3 maanden na de totstandkoming van de overeenkomst zijn alleen toegestaan indien zij het gevolg zijn van wettelijke regelingen of bepalingen.
  4. Prijsverhogingen vanaf 3 maanden na de totstandkoming van de overeenkomst zijn alleen toegestaan indien Bagtrainer dit bedongen heeft en:
    1. deze het gevolg zijn van wettelijke regelingen of bepalingen; of
    2. de consument de bevoegdheid heeft de overeenkomst op te zeggen met ingang van de dag waarop de prijsverhoging ingaat.
  5. De in het aanbod van producten of diensten genoemde prijzen zijn inclusief btw.

Article 12 – Exécution de la convention et garantie complémentaire

  1. Bagtrainer staat er voor in dat de producten en/of diensten voldoen aan de overeenkomst, de in het aanbod vermelde specificaties, aan de redelijke eisen van deugdelijkheid en/of bruikbaarheid en de op de datum van de totstandkoming van de overeenkomst bestaande wettelijke bepalingen en/of overheidsvoorschriften. Indien overeengekomen staat Bagtrainer er tevens voor in dat het product geschikt is voor ander dan normaal gebruik.
  2. Een door Bagtrainer, diens toeleverancier, fabrikant of importeur verstrekte extra garantie beperkt nimmer de wettelijke rechten en vorderingen die de consument op grond van de overeenkomst tegenover Bagtrainer kan doen gelden indien Bagtrainer is tekortgeschoten in de nakoming van zijn deel van de overeenkomst.
  3. Onder extra garantie wordt verstaan iedere verbintenis van Bagtrainer, diens toeleverancier, importeur of producent waarin deze aan de consument bepaalde rechten of vorderingen toekent die verder gaan dan waartoe deze wettelijk verplicht is in geval hij is tekortgeschoten in de nakoming van zijn deel van de overeenkomst.

Article 13 – Livraison et exécution

  1. Bagtrainer zal de grootst mogelijke zorgvuldigheid in acht nemen bij het in ontvangst nemen en bij de uitvoering van bestellingen van producten en bij de beoordeling van aanvragen tot verlening van diensten.
  2. Als plaats van levering geldt het adres dat de consument aan Bagtrainer kenbaar heeft gemaakt.
  3. Met inachtneming van hetgeen hierover in artikel 4 van deze algemene voorwaarden is vermeld, zal Bagtrainer geaccepteerde bestellingen met bekwame spoed doch uiterlijk binnen 30 dagen uitvoeren, tenzij een andere leveringstermijn is overeengekomen. Indien de bezorging vertraging ondervindt, of indien een bestelling niet dan wel slechts gedeeltelijk kan worden uitgevoerd, ontvangt de consument hiervan uiterlijk 30 dagen nadat hij de bestelling geplaatst heeft bericht. De consument heeft in dat geval het recht om de overeenkomst zonder kosten te ontbinden en recht op eventuele schadevergoeding.
  4. Na ontbinding conform het vorige lid zal Bagtrainer het bedrag dat de consument betaald heeft onverwijld terugbetalen.
  5. Het risico van beschadiging en/of vermissing van producten berust bij Bagtrainer tot het moment van bezorging aan de consument of een vooraf aangewezen en aan Bagtrainer bekend gemaakte vertegenwoordiger, tenzij uitdrukkelijk anders is overeengekomen.

Article 14 – Opérations continues : durée, résiliation et renouvellement

Opzegging:

    1. De consument kan een overeenkomst die voor onbepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van producten (elektriciteit daaronder begrepen) of diensten, te allen tijde opzeggen met inachtneming van daartoe overeengekomen opzeggingsregels en een opzegtermijn van ten hoogste één maand.
    2. De consument kan een overeenkomst die voor bepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van producten (elektriciteit daaronder begrepen) of diensten, te allen tijde tegen het einde van de bepaalde duur opzeggen met inachtneming van daartoe overeengekomen opzeggingsregels en een opzegtermijn van ten hoogste één maand.

De consument kan de in de vorige leden genoemde overeenkomsten:

    • te allen tijde opzeggen en niet beperkt worden tot opzegging op een bepaald tijdstip of in een bepaalde periode;
    • tenminste opzeggen op dezelfde wijze als zij door hem zijn aangegaan;
    • altijd opzeggen met dezelfde opzegtermijn als Bagtrainer voor zichzelf heeft bedongen.

Verlenging:

    1. Un contrat à durée déterminée, qui porte sur la livraison régulière de produits (y compris l’électricité) ou de services, ne peut être prolongé ou renouvelé tacitement pour une durée déterminée.
    2. In afwijking van het vorige lid mag een overeenkomst die voor bepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van dag- nieuws- en weekbladen en tijdschriften stilzwijgend worden verlengd voor een bepaalde duur van maximaal drie maanden, als de consument deze verlengde overeenkomst tegen het einde van de verlenging kan opzeggen met een opzegtermijn van ten hoogste één maand.
    3. Een overeenkomst die voor bepaalde tijd is aangegaan en die strekt tot het geregeld afleveren van producten of diensten, mag alleen stilzwijgend voor onbepaalde duur worden verlengd als de consument te allen tijde mag opzeggen met een opzegtermijn van ten hoogste één maand. De opzegtermijn is ten hoogste drie maanden in geval de overeenkomst strekt tot het geregeld, maar minder dan eenmaal per maand, afleveren van dag-, nieuws- en weekbladen en tijdschriften.
    4. Een overeenkomst met beperkte duur tot het geregeld ter kennismaking afleveren van dag-, nieuws- en weekbladen en tijdschriften (proef- of kennismakingsabonnement) wordt niet stilzwijgend voortgezet en eindigt automatisch na afloop van de proef- of kennismakingsperiode.

Duur:

    1. Als een overeenkomst een duur van meer dan een jaar heeft, mag de consument na een jaar de overeenkomst te allen tijde met een opzegtermijn van ten hoogste één maand opzeggen, tenzij de redelijkheid en billijkheid zich tegen opzegging vóór het einde van de overeengekomen duur verzetten.

Article 15 – Paiement

  1. Voor zover niet anders is bepaald in de overeenkomst of aanvullende voorwaarden, dienen de door de consument verschuldigde bedragen te worden voldaan binnen 14 dagen na het ingaan van de bedenktermijn, of bij het ontbreken van een bedenktermijn binnen 14 dagen na het sluiten van de overeenkomst. In geval van een overeenkomst tot het verlenen van een dienst, vangt deze termijn aan op de dag nadat de consument de bevestiging van de overeenkomst heeft ontvangen.
  2. Bij de verkoop van producten aan consumenten mag de consument in algemene voorwaarden nimmer verplicht worden tot vooruitbetaling van meer dan 50%. Wanneer vooruitbetaling is bedongen, kan de consument geen enkel recht doen gelden aangaande de uitvoering van de desbetreffende bestelling of dienst(en), alvorens de bedongen vooruitbetaling heeft plaatsgevonden.
  3. De consument heeft de plicht om onjuistheden in verstrekte of vermelde betaalgegevens onverwijld aan Bagtrainer te melden.
  4. Indien de consument niet tijdig aan zijn betalingsverplichting(en) voldoet, is deze, nadat hij door Bagtrainer is gewezen op de te late betaling en Bagtrainer de consument een termijn van 14 dagen heeft gegund om alsnog aan zijn betalingsverplichtingen te voldoen, na het uitblijven van betaling binnen deze 14-dagen-termijn, over het nog verschuldigde bedrag de wettelijke rente verschuldigd en is Bagtrainer gerechtigd de door hem gemaakte buitengerechtelijke incassokosten in rekening te brengen. Deze incassokosten bedragen maximaal: 15% over openstaande bedragen tot € 2.500,-; 10% over de daaropvolgende € 2.500,- en 5% over de volgende € 5.000,- met een minimum van € 40,-. Bagtrainer kan ten voordele van de consument afwijken van genoemde bedragen en percentages.

Article 16 – Procédure de plainte

  1. Bagtrainer beschikt over een voldoende bekend gemaakte klachtenprocedure en behandelt de klacht overeenkomstig deze klachtenprocedure.
  2. Klachten over de uitvoering van de overeenkomst moeten binnen bekwame tijd nadat de consument de gebreken heeft geconstateerd, volledig en duidelijk omschreven worden ingediend bij Bagtrainer.
  3. Bij Bagtrainer ingediende klachten worden binnen een termijn van 14 dagen gerekend vanaf de datum van ontvangst beantwoord. Als een klacht een voorzienbaar langere verwerkingstijd vraagt, wordt door Bagtrainer binnen de termijn van 14 dagen geantwoord met een bericht van ontvangst en een indicatie wanneer de consument een meer uitvoerig antwoord kan verwachten.
  4. De consument dient Bagtrainer in ieder geval 4 weken de tijd te geven om de klacht in onderling overleg op te lossen. Na deze termijn ontstaat een geschil dat vatbaar is voor de geschillenregeling.
  5. Vanaf 15 februari 2016 is het voor consumenten in de EU ook mogelijk om klachten aan te melden via het ODR-platform van de Europese Commisie. Cette plateforme ODR peut être consultée à l’adresse suivante http://ec.europa.eu/odr. Wanneer uw klacht nog niet elders in behandeling is dan staat u het vrij om uw klacht te deponeren via het platform van de Europese Unie.

Article 17 – Les vendeurs

  1. Op overeenkomsten tussen Bagtrainer en de consument waarop deze algemene voorwaarden betrekking hebben, is uitsluitend Nederlands recht van toepassing.